Conseil d'administration et comités - Société et culture

Conseil d’administration

Les membres du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) sont nommés par le Conseil des ministres du gouvernement du Québec. La composition du conseil d’administration reflète la vocation du Fonds et s’inscrit dans l’équilibre souhaité entre les différents domaines scientifiques, les institutions, les régions ainsi que la représentation hommes-femmes. Elle traduit également la volonté du FRQSC de répondre adéquatement à l’ensemble des mandats de sa mission : soutien à la recherche, à la formation des chercheurs et à la mobilisation des connaissances, et établissement de partenariats.

Comité de gouvernance et des ressources humaines

Le mandat du comité de gouvernance et des ressources humaines comprend notamment les éléments suivants :

• veiller à la conformité des actions du FRQSC avec les orientations gouvernementales, notamment les orientations stratégiques, les priorités d’action et les résultats du FRQSC;
• faire des recommandations sur les règles et les bonnes pratiques de gouvernance, et s’assurer de leur mise à jour et de leur respect;
• veiller à la mise à jour et au respect du code d’éthique et de déontologie des administrateurs et du code d’éthique du personnel et des conseillers scientifiques;
• faire des recommandations concernant les règlements du FRQSC;
• faire des recommandations concernant les ressources humaines, notamment sur le plan d’effectifs, et contribuer à la sélection des dirigeants.

Comité des programmes

Le mandat du comité des programmes comprend notamment les éléments suivants :

• accompagner le développement et l’évaluation de programmes;
• formuler des avis sur les règles et modalités des programmes du FRQSC;
• faire des recommandations sur les actions du FRQSC ou interFonds en matière de concertation et de partenariats.

Comité d’audit

Le mandat du comité d’audit comprend à la fois des activités de vérification, de finance et d’optimisation des processus et consiste notamment à :

• s’assurer que les exigences relatives à une saine gestion et à la reddition de comptes sont respectées;
• analyser et recommander au conseil les scénarios financiers, les budgets annuels en s’appuyant sur les recommandations des comités d’évaluation pour l’attribution des bourses et subventions;
• effectuer un suivi des projections budgétaires;
• s’assurer de la mise en place de mécanismes de contrôle interne;
• analyser et recommander au conseil l’approbation des états financiers annuels et s’assurer que les recommandations du vérificateur général sont respectées;
• effectuer le suivi du plan d’optimisation des ressources et du processus de gestion des risques mis en place par le FRQSC;
• aviser promptement le conseil lorsque la situation l’exige.

Comité sur l’éthique et l’intégrité scientifique

Le comité sur l’éthique et l’intégrité scientifique a notamment pour mandat de :

• proposer au conseil d’administration, des orientations quant à l’action du FRQSC en matière d’éthique de la recherche. Ces orientations concernent notamment le soutien à apporter aux chercheurs et aux étudiants et la promotion de bonnes pratiques adaptées à la recherche en sciences sociales et humaines, en arts et en lettres;
• se pencher sur toute question d’éthique soulevée par les comités d’évaluation des demandes et accomplir tout mandat spécifique confié par le conseil en matière d’éthique et d’intégrité scientifique.